Dominique-Chantal Dorel

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Dominique-Chantal DOREL
représentant la Fédération hospitalière privée
membre titulaire. b)
Objet:
membres du bureau central de tarification
institué par l'article L. 252-1 du code des assurances
1o Au titre des établissements de santé a)
Groupe:
Bureau central de tarification
AFSS1730135A(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201715/05/2017
De: Dominique-Chantal Dorel
Objet:
membre du Haut Conseil du financement de la protection sociale
représentante des organisations professionnelles et syndicales, désignée par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Remplace:Mme Geneviève Roy
Groupe:
Haut Conseil du financement de la protection sociale
JORFTEXT000031557127(source JORF)
nomination
03 Décembre 201503/12/2015
De: Dominique-Chantal DOREL
représentant la Fédération de l'hospitalisation privée
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des organisations siégeant au conseil d'administration prévu à l'article R. 1142-43 du code de la santé publique
membre titulaire
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
conseil_administration
JORFTEXT000030858375(source JORF)
nomination
09 Juillet 201509/07/2015
De: Dominique-Chantal DOREL
représentant la Fédération de l'hospitalisation privée
Objet:
membres du Bureau central de tarification
institué par l'article L. 252-1 du code des assurances
pour la durée du mandat restant à courir
au titre des établissements de santé : a)
membre titulaire
Remplace:M. Pierre de CALAN. b) Mme Anne-Charlotte de CAZAUX
Groupe:
Bureau central de tarification
AFSS1530322A(source BOSanté)
nomination
15 Juin 201515/06/2015
De: Dominique-Chantal DOREL
Fédération de l'hospitalisation privée (FHP), suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7. Collège des offreurs des services de santé
Au titre des institutions et établissements de santé et médico-sociaux
Pour les organisations de l'hospitalisation publique, privée à but lucratif et privée à but non lucratif
Groupe:
Conférence nationale de santé
duree="trois ans"
AFSP1530129A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Dominique-Chantal DOREL
Fédération de l'hospitalisation privée (FHP), suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7. Collège des offreurs des services de santé
Au titre des institutions et établissements de santé et médico-sociaux
Pour les organisations de l'hospitalisation publique privée à but lucratif et privée à but non lucratif
Groupe:
Conférence nationale de santé
duree="trois ans"
AFSP1530124A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Dorel (Dominique-Chantal)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentantes des employeurs et
sur désignation de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaire
Remplace:Mme Roy (Geneviève)
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
JORFTEXT000027580883(source JORF)
nomination
20 Juin 201320/06/2013
De: Dominique-Chantal DOREL
représentant la Fédération de l'hospitalisation privée
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des organisations siégeant au conseil d'administration prévu à l'article R. 1142-43 du code de la santé publique
membre titulaire
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
conseil_administration
JORFTEXT000025795199(source JORF)
nomination
04 Mai 201204/05/2012
De: Dorel (Dominique-Chantal)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux, sur désignation
représentants des employeurs, sur désignation
De la Confédération des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaires
Groupe:
Conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale (UCANSS)
JORFTEXT000025525256(source JORF)
nomination
18 Mars 201218/03/2012
De: Dorel (Dominique-Chantal)
représentant la Caisse nationale d'assurance maladie des travail leurs salariés (CNAMTS)
Objet:
au titre de l'article R. 6122-4 (6o) du code de la santé publique, à la section sanitaire du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
M. le médecin-conseil national ou son représentant
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
SASH1030097A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Dorel (Dominique-Chantal)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs et sur désignation
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléants
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
suppleant
JORFTEXT000021218549(source JORF)
nomination
31 Octobre 200931/10/2009
De: Dominique-Chantal DOREL
représentant la fédération de l'hospitalisation privée
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des personnes qualifiées
membre suppléant
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
SASS0930198A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 200915/04/2009
De: Dominique-Chantal Dorel
Objet:
membres du comité d'orientation du groupement d'intérêt public du dossier médical personnel les personnes dont la liste figure en annexe
A N N E X E
4. Représentants des établissements de santé
Fédération hospitalière privée
Suppléante
Groupe:
Comité d'orientation du groupement d'intérêt public du dossier médical personnel les personnes dont la liste figure en annexe
suppleant
JORFTEXT000000817802(source JORF)
désignation
22 Décembre 200622/12/2006
De: Dominique-Chantal Dorel
représentant la Fédération de l'hospitalisation privée
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des organisations siégeant au conseil d'administration
prévu à l'article R. 1142-43 du code de la santé publique
membre suppléant
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000815768(source JORF)
nomination
25 Novembre 200525/11/2005
De: Dorel (Dominique-Chantal)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs et sur désignation
1. Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
JORFTEXT000000807642(source JORF)
nomination
28 Octobre 200428/10/2004
De: Dominique-Chantal Dorel
représentant la Fédération de l'hospitalisation privée
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
une fois
membre du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des organisations siégeant au conseil d'administration
prévu à l'article L. 1142-22 du code de la santé publique
membre suppléant
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000408791(source JORF)
nomination
27 Juin 200227/06/2002
De: Dorel (Dominique-Chantal)
Objet:
membres du Comité national paritaire de l'information médicale
au titre des professions et établissements de santé
7o
représentants des établissements privés de santé
Suppléants
Groupe:
Comité national paritaire de l'information médicale
suppleant
JORFTEXT000000547629(source JORF)
nomination
15 Juin 199415/06/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.